Multiplication des interdictions VTT

Moi je dis que le confinement est tres mauvais pour la foret alors.
parce que des nouvelles traces pop dans tous les coins par ici lors des confinements a un rythme nettement plus élevé qu'en temps normal.

C'est clair, on a l'impression qu'il y en a qui profite du confinement pour faire le ménage dans la colline.

Il y quelques semaines je vous parlais de Canards Illimités et d'une zone agricole qu'ils protègent pour les oiseaux migrateurs. Par coïncidence aujourd'hui un article sort pour expliquer comment cette zone est devenu une importante source de pollution pour le lac Saint-Pierre (qui est un élargissement du fleuve Saint-Laurent). Il semble que la merde des oiseaux, plus le phosphate des champs, tuent tous les poissons.

Comme quoi on peut causer du tort même quand on cherche à bien agir pour l'environnement.

Les interdictions, :thinking:

Le fameux code forestier qui nous a gâché une belle sortie en montagne en mai avec @sebastien_t

Explosion des pratiquants en Bavière, forte densité de population pas trop loin des montagnes, et voilà la région durcit les règles, et donne même la possibilité aux agents de confisquer les vélos.
En gros interdiction des vélos sur les sentiers où l'on ne peut pas doubler un randonneur facilement.

Réactions outrées, problèmes de lobbying, etc....

Ce qui revient dans pas mal de commentaires c'est que l'un des seuls pays qui a de beaux sentiers encore ouvert c'est la France.
Pour ouvrir un business dans certains coins c'est le moment :wink:

En parlant d'augmentation de fréquentation, ça y est, le petit paradis derrière chez moi est en train de se verrouiller, avec des vigiles qui tournent pour interdire l'accès... Ca va être fun.

La proprio tolérait les marcheurs et VTT sur son terrain (la moitié du massif), mais avec la situation actuelle, la fréquentation a bien dû être multipliée par 10. Et là, elle tolère plus... Ni marcheur, ni VTT, ni coureur. Que les chasseurs, qui, eux, payent.
Sur le fond, je pense que la proprio s'en fiche un peu, mais pas les chasseurs qui payent pour pouvoir profiter du massif, en l'entretenant normalement. Et ils mettent la pression sur la proprio (ce qui peut se comprendre, mais ce qui en fait plus une histoire de sous qu'autre chose).

Pour le moment, légalement, on risque pas grand chose, il n'y a pas de signalement suffisant pour interdire l'accès au massif (pas de barrière, pas de panneau d'interdiction). Et ça peut bien se calmer assez vite dès ce WE quand on va pouvoir sortir des 10km ou quand les centres commerciaux rouvriront. Mais n'empêche ça soulève la problématique.

Du coup je suis parti pour aller chercher les coordonnées de la proprio et de la société de chasse pour essayer de voir si y'a moyen de discuter. Il y a des secteurs avec des chemins non entretenus, qui devraient l'être je pense par la proprio ou les chasseurs, voire si on peut pas se proposer pour l'entretien en échange d'un passage encadré, si c'est possible. Ca coutera peut-être moins cher d'essayer pour la proprio que de payer 2 vigiles...

Ici j'ai un autre de mes spots gratuits pas trop loin qui vient de passer en mode payant, comme ils le font tous les uns après les autres. Au moins c'est pas interdit, mais maintenant faut payer 30$ la sortie pour moi et David (ou $230 pour la saison). S'ils demandaient de petits montants pour l'entretient des sentiers je serais partant, mais là c'est l'approche gros montants pour financer le beau site web au gout du jour et le personnel à la guérite. Je vais peut-être y retourner une fois par an, mais pas beaucoup plus. En plus c'est sur le terrain de moines qui ne font même pas de choucroute.

Ça a un effet d'entraînement ce genre d'approche, car en restreignant l'accès, il y a forcément plus de monde sur les spots gratuits qui restent, dont les propriétaires se disent a leur tour qu'il y a de l'argent à faire.

Là je vais devoir reprendre l'exploration pour trouver de nouveaux sentiers de plus en plus loin. Moi j'aime ça explorer alors je ne pleurnicherai pas, mais c'est dommage pour le sport. Le modèle véhiculé n'a plus rien à voir avec ce que j'aime du vélo.

En l'occurence, dans le cas chez moi, ce n'est pas spécialement la faute des VTT. Il n'y aurait qu'eux, ça passerait je pense. Là, ce sont les marcheurs surtout qui ont pullulé, avec la limite à 10km (et la fermeture des centres culturels et commerciaux, faut bien aller quelque part le samedi après midi). Et c'est plutôt bien, mais faut aussi comprendre le proprio qui passe de 50 personnes par jour, qui rasent les murs, à 500 qui revendiquent le droit d'être là, ça devient chaud...

Après, le but n'est pas de faire un lieu payant. Le proprio ne voudra pas, car dans ce cas là, il engagera de façon certaine sa responsabilité. Déjà actuellement, il est considéré comme responsable si un accident arrive sur un chemin existant mal ou non entretenu. Pour ne pas être responsable, il lui reste le choix de clôturer sur des km, ou d'entretenir tous les chemins reconnus. Ou de dissuader les gens de venir, ce qu'il fait ici. Ou, peut-être, de faire comme avec les chasseurs, qui récupèrent la responsabilité de l'entretien des chemins. Avec un peu de dialogue y'a peut-être moyen de se partager les tâches et les chemins, sur lesquels le proprio n'y met pas un pied. La proprio, ça semble jouable. Les chasseurs, j'en sais rien. On en croise et le dialogue semble ouvert. Mais pas avec tous... Il faudra peut-être partager dans le temps aussi, et limiter les accès quand la chasse est ouverte.

Pour la responsabilité en cas d'accident, un amendement a été adopté au Sénat en Mars 2020 pour déresponsabiliser le propriétaire dans le cadre d'activités à risque (escalade, VTT, trail etc...). Mais la majorité a annulé cet amendement en Octobre dernier en proposant un autre amendement pour limiter, plutôt qu'annuler, la responsabilité du propriétaire, qui pourra opposer au pratiquant en cas de contentieux son acceptation des risques dans sa pratique. Mais en Décembre, au final, tout a été annulé, car l'amendement était trop éloigné du projet de réforme initial (simplification des démarches administratives pour les particuliers et entreprises). C'est encore en cours, dans le cadre d'un projet actuel sur la réforme de la responsabilité civile, mais ce n'est toujours pas fait.

Ou alors j'arrive à convaincre la proprio de faire un bike park. Interdit au AE. :thinking: :vttdoor:

c'est inquiétant, toutes ces interdictions et fermeture de sites presque publique par des proprios héritiers ... il y a en aussi autour de chez moi, des jeunes nouveaux héritiers arrivent avec leur tracto-pelle pour défoncer délibérément les chemins pour que vélos / marcheurs / autres ne puissent plus y accéder, et installent des arbres coupés et des chaines entre les arbres, et déversent des gravats et vielles planches en bois cloutés a l'entree des chemins. Il y en a meme un qui s'est approprié un DFCI et installé une barrière, mais la il a reçu une amende de 1500 euros et la barrière est enlevée.

si c'est un problème de responsabilité en cas d'accident sur leur terrain, la loi doit s'adapter, car c'est stupide. si c'est un problème de nuisance sonore des motos, il faut permettre l'interdiction de ces chemins avec des B0, ce qui n'a jamais repousser le vététiste mais est généralement respecté par les motards.

autre solution, le rachat de ces terrains par la commune, ce qui se fait aussi autour de chez moi, élargissant ainsi l'espace publique et accessible.

Heureusement pour moi, j'habite proche de grandes zones publiques naturelles et ouvertes, 5 min en vélo et je suis libre.

Ça reste tout de même plus une excuse qu'une vraie contrainte pour le proprio. C'est à priori très rare que le proprio soit condamné en cas d'accident sur une pratique à risque.

Mais bon y'a d'autres paramètres pour les propriétaires selon leur projet sur leur terrain. Mais ça se tente s'ouvrir un dialogue et il y a des exemples de bonne entente entre proprio et pratiquants. Mais j'ai l'impression que ça se gère mieux en restant très local, sans intervention directe d'acteurs politiques.

Mais ça a l'air de demander pas mal d'énergie. Rien que pour avoir les infos sur quoi appartient à qui... par exemple si je regarde les plans cadastraux de la zone, on dirait que la plupart des sentiers ne sont pas dans les parcelles. Ce qui voudrait dire que le proprio ne peut interdire véritablement l'accès. Mais où vérifier ça facilement ?

Pas que, la pression est de plus en plus importante, deux exemples ici :

  • action contre une commune qui n'a pas protéger son panneau de basket (structure monotube) : un gamin est tombé alors qu'il était assis sur la planche
  • action contre un particulier pour vol : des résidents secondaires avaient installé un banc sur un sentier qu'ils empruntaient face à la mer (le proprio l'a supprimé vu le nb de détritus qui apparaissaient autour du banc)

La mairie est ton amie sur ce point :smiley: ou la comcom suivant les partages de compétences

Ici ils auraient qu'à mettre un panneau avisant que le terrain n'est pas aménagé pour ça et que toute activité est au risque et peril du pratiquant. À moins qu'il installe des pièges, ou effectue des transformations dangereuses, y a pas de raison que le proprio soit responsable.

très simple. Tu vas sur geoportail et si ce qui est sous le chemin n'a pas de numéro de parcelle C' est forcement public.

C'est ce que j'ai fait, et ça ressemble à ce que tu dis. J'en causerai avec le garde-chasse la prochaine fois qu'il me dira le contraire...

Oui surtout avec le nombre de personnes qui augmentent. Mais de tes exemples il s'agit d'infrastructures publiques. C'est ce que je veux éviter en ne faisant pas intervenir des instances publiques, et discuter un "arrangement".

Dans le second cas, ce sont des promeneurs qui empruntent un sentier qu'ils croient publique et estiment avoir le droit de l'aménager et qui poursuivent le propriétaire du terrain parce qu'il a retiré le banc !

Dans le premier cas j'ai suggéré de coller du verre pilé sur les montants de nos panneaux de basket afin que les gamins ne les escaladent pas.

Pour revenir à ta question, les mairies ou communautés de communes seront plus à même de te donner les coordonnées des propriétaires des parcelles que le garde-chasse

Ici, on n'est pas emmerdés, on roule où on veut et les proprios ne sont pas de mauvais coucheurs.

Bonjour,
je vais suivre ce post avec intérêt. Hier j'ai organisé notre visio AG club 2020 et on a décidé de créer un groupe MBF au sein de VTT LUB Pertuis. Une antenne a vu le jour en Vaucluse et on a de plus en plus de refus de passage.

Je n'ai pas le temps de lire les 197 posts. Existe-t-il une législation claire en la matière ?
D'après ce que je sais, "le propriétaire est roi sur son terrain". Est-ce vrai ? Ne peut-on riien faire lorsqu'il existe des panneaux de propriétés privées et d'interdiction de passage ? Et lorsqu'il n'y a aucun panneau ?

"La circulation en forêt est un domaine juridique compliqué, qui est à la croisée de plus de 5 codes en
vigueur : rural, forestier, de la route, de la voirie routière, des collectivités territoriales…"

Roi je sais pas, mais il a un paquet de responsabilités aussi.

  • Si tu te blesses sur son terrain par exemple, ça peut-être de sa responsabilité. Mais de ce que j'ai lu, dans ces cas, il y a eu des décisions de justices dans les deux sens. Et des projets de lois sont en cours pour améliorer ce point, aux moins pour les activités à risques (escalade, vtt etc...).
  • Il doit débroussailler son terrain et entretenir des voies d'accès pour servitudes (pompier, accès à une zone autorisée, chemins ruraux...)
  • Il n'est pas forcément propriétaire du chemin (cf cadastre)
  • Il doit matérialiser l'interdiction de passage (cloture ou panneaux tous les 50m et en assurer le caractère infranchissable s'il ne veut pas être tenu pour responsable ne cas d'accident).
  • La loi n'autorise pas de traverser une propriété privée, mais ne l'interdit pas. Il n'existe pas de moyen de condamner une violation de propriété privée, s'il n'y a pas eu de dégats.

Et ça se complique selon les accords locaux, et l'exploitation des terrains. Si le terrain est loué à une société de chasse par exemple, une part des responsabilités est assumée par la société de chasse (entretien, débroussaillage...). Voire même si des dégats sont causés par des animaux sur les terres cultivés bordant la propriété, c'est à la société de chasse de payer pour ces dégats (c'est à eux de réguler la faune). Ce qui entraine l'apparition de cloture, non pas pour empêcher les pratiquants de passer, mais pour arrêter les animaux...

Bref, en gros, ça dépend plus du proprio que d'une règle générale. Ce qui me fait penser que dans pas mal de cas, la MBF ne sera pas l'outil le plus adapté. Sur de l'espace naturel communal, départemental ou national, face à des associations ou organisations, la MBF est nécessaire. Mais face à une interdiction sur un passage privé, à mon avis il vaut mieux commencer par aller discuter tranquillement avec un proprio que d'arriver avec l'artillerie lourde, vu qu'il n'y a pas à ce jour de droit général à faire valoir.

Tiens depuis la fin De la règle des 10kms, y a moins de monde au parking de la colline au dessus de draguignan.

Sinon pour avoir un sentier qui passe par chez moi, en gros on a plus de problèmes avec les promeneurs à pieds que les VTTistes ou les trailers.