je vais certainement acquerir un terrain non-constructible en vue de me faire un petit spot de reve mais je voulais savoir si une quelconque reglementation existait, si il fallait deposer un permis de construire ou une declaration de travaux, enfin les demarches a suivre !
merci j’attend vos reponses avec impatience afin de pouvoir me decider rapidement et que cette affaire ne me passe pas sous le nez !
marc
Légalement, si les bosses dépassent une certaine hauteur, il faut une autorisation de l’urbanisme.
Mais franchement, faut être taré pour venir chercher des noises pour ça.
je viens d’avoir la réponse du service urbanisme, et il faut quand meme une autorisation pour pouvoir faire un champ de bosses mais sans fondation, de coupe d’arbre ou autre, car le terrain est classé en zone boisée.
du coup je fais un courrier au maire pour avoir la decision du conseil … et si avec tout ce temps le terrain n’est pas encore vendu peut etre enfin je pourrai faire avancer ce sport en creeant un pur trail …